Modifications moto : l'autorisé et l'interdit

La législation en France

Il faut tout de même signaler qu’en France, il existe une certaine tolérance des forces de l’ordre qui n’applique pas à la lettre le règlement. Cela n'enlève en rien le risque d'amendes.
 
AUTORISÉ
‑ Commençons par ce qui est le plus tendance : la ligne d’échappement (ou silencieux).  Il est légal de la changer par un autre accessoire MAIS à la seule condition de respecter les normes d’émissions sonores et de pollution inscrites sur le certificat d’immatriculation. Autrement dit, achète une ligne un peu trop sportive, ou bien enlève la chicane ou le catalyseur et tu pourras être considéré comme un anarchiste hors la loi.
‑ C’est une évidence : La selle. Afin que chaque gabarie puisse l’adapter à sa guise.        
‑ Guidons bracelets et commandes reculées sont autorisées toujours dans l’esprit de pouvoir apporter confort et sécurité au motard selon sa morphologie.
‑ Les leviers et maîtres‑cylindres peuvent être remplacés par de l’adaptable, mais remplacer un maître‑cylindre axial par un radial est proscrit.
‑ Carrosserie : vous pouvez peindre et changer à volonté et comme bon vous semble les carénages et réservoir tant qu’il n’y figure aucun élément coupant. Il est aussi parfaitement légal de monter un sabot moteur, des flancs de carénages ou un pare‑brise.
‑ Le compteur kilométrique peut tout à fait être changé à condition de respecter ces deux points : il doit posséder au moins l’exhaustivité des témoins présents sur celui de série et afficher la vitesse & kilométrage.
 
INTERDIT
‑ Il n’est pas autorisé de couper la boucle arrière du cadre. On te félicite pour la conclusion instantanée que tu viens de faire sur les prépa cafe racer, bobber, etc
‑ Fourche : il est possible d’en optimiser ses performances (viscosité huile, ressort) mais il est proscrit de la remplacer par un modèle plus performant ou moderne.
‑ Amortisseur : il est possible d’installer un modèle plus performant dès lors que les dimensions sont identiques à celui d’origine. Il n’est donc pas autorisé d’installer un jeu d’amortisseur plus court (conclusion x 2 sur la prépa bobber, bravo tu montes en flèche).
‑ Tu vas être déçu de ne pas en tirer une 3ème conclusion mais pour l’ensemble du système de freinage cela va être très simple : tout doit rester d’origine (ABS inclus). Les consommables comme les plaquettes peuvent néanmoins être changés par des plus performants.
‑ Idem pour les pneus & jantes qui doivent être strictement identiques aux dimensions de l’homologation. Les modèles de jantes peuvent être modifiés (baton, rayon) tant que la première condition est respectée.
‑ Toute préparation du moteur est illégale, fin de discussion. Certains types de filtres « gros débits » sont tolérés.
‑ Phares, clignotants et rétroviseurs homologués peuvent être montés mais sur les mêmes points d’ancrage et d'écartement que ceux d’origine. Or, imaginons que tu installes une paire de guidons bracelets (autorisé, nous l’avons vu), tu ne pourras donc pas respecter le même écartement que celui de série. Bravo pour ce triplé, tu as raison, on peut considérer qu’il s’agit là d’un flou juridique.
‑ Légalité n’est pas synonyme de logique, il est interdit de de monter un système à LED sur l’éclairage d’origine filaire..
 
LES RISQUES
Amende forfaitaire de 4e classe de 135 € associée à la perte de 1 à 6 points sur le permis de conduire.
 
ASSURANCE
Si la compagnie d’assurance prouve qu’un accident est directement lié à une modification notable (VS mentions carte grise), elle peut ne pas couvrir.


[base article lesbellesmachines, synthétisé, modifié, enrichi et sources croisées]


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